**Conditions Générales de Vente (CGV)**

Dernière mise à jour : 17/02/2025

---

### Article 1 – Champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site www.bryanraquin.com pour des produits commercialisés par raquin bryan.

Numéro d’immatriculation : 51991954200026.

Adresse : 38 route de la bosse 03450 lalizolle.

Courriel : bryan.raquin@mac.Com.

Téléphone : 06159084zeroQuatre.

Les ventes sont ouvertes à l’international, sous réserve du respect des éventuelles restrictions locales (droits de douane, taxes, interdictions). Ces frais sont à la charge du client.

---

### Article 2 – Prix

Les prix affichés sur le site sont en euros (€) et incluent toutes taxes françaises (TTC), sauf indication contraire.

Les frais de livraison et autres frais supplémentaires sont précisés avant validation de la commande. Pour les livraisons hors Union européenne, des taxes locales ou des droits de douane peuvent s’appliquer.

---

### Article 3 – Commandes et disponibilité des produits

Toute commande implique l'acceptation des présentes CGV. En cas d’indisponibilité d’un produit après la validation de la commande, le client sera informé dans les plus brefs délais.

Il pourra choisir entre le remboursement intégral ou un produit de substitution équivalent.

---

### Article 4 – Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les moyens de paiement acceptés sont :

- Carte bancaire via une plateforme sécurisée.

- [Autres moyens : PayPal, virement bancaire, etc.].

En cas de défaut de paiement, la commande sera annulée.

---

### Article 5 – Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais sont précisés lors de l'achat. En cas de retard supérieur à 30 jours, le client peut demander l'annulation de la commande et être remboursé intégralement.

Les défauts apparents doivent être signalés dans un délai de 14 jours après réception via courriel à bryanraquin@mac.com.

---

### Article 6 – Réserve de propriété

Les produits restent la propriété de Bryan raquin jusqu’au paiement complet.

---

### Article 7 – Droit de rétractation

Conformément à la loi, le client dispose de 14 jours pour exercer son droit de rétractation.

Pour cela, il doit informer Bryan raquin par écrit à bryan.raquin@mac.com.

Les frais de retour sont à la charge du client, sauf si le produit est défectueux ou non conforme.

Le produit doit être retourné dans son emballage d’origine, non endommagé et accompagné de tous les accessoires éventuels. Une pénalité de 20 % sera appliquée si le produit est retourné utilisé.

#### Formulaire de rétractation :

(Vous pouvez copier-coller le modèle suivant sur papier ou par email)

**À l'attention de Bryan raquin**

Je soussigné(e) [Nom, prénom] vous notifie par la présente ma rétractation de la commande n°[Numéro de commande].

Commandé le [Date] et reçu le [Date].

Signature : [uniquement en cas de formulaire papier].

---

### Article 8 – Garanties et responsabilité

Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés conformément aux articles 1641 et suivants du Code civil et aux articles L217-4 et suivants du Code de la consommation.

**Limitation de responsabilité :**

- Bryan raquin ne pourra être tenu responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation du produit (coupures, mauvaise utilisation, etc.).

- En revanche, toute défectuosité avérée liée à la fabrication fera l’objet d’une prise en charge.

---

### Article 9 – Litiges et médiation

En cas de litige, le client peut contacter un médiateur agréé pour une solution amiable :

En l’absence de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de Bryan raquin.

---

### Article 10 – Données personnelles

Les données collectées lors de la commande sont strictement destinées à la gestion des achats.

Conformément au RGPD, vous pouvez exercer vos droits d'accès, de rectification et de suppression en nous contactant à [Votre email].

---

### Article 11 – Force majeure

[Votre nom ou raison sociale] ne pourra être tenu responsable en cas d’événements imprévisibles (catastrophes naturelles, grèves, etc.) rendant impossible l’exécution de la commande.

---